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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH
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BIOVINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVINI
ORGATECH (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99830401
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque BIOVINI

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES ISCLES, AVENUE DES CONFIGNES, BP 24, 13834 CHATEAURENARD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 276 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGATECH (S.A.R.L.) - France.

La marque BIOVINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVINI est expirée depuis le 16 décembre 2009.

ORGATECH a également déposé les autres marques suivantes : ORGATECH , BIODRY , BIOTRADI , BIOSEC , BIOSOLS , Audio Pro Test , BIOSTAND


ORGATECH (S.A.R.L.) - ZONE INDUSTRIELLE DES ISCLES, AVENUE DES CONFIGNES, BP 24, 13834 CHATEAURENARD CEDEX - France - SIREN 352276377


ORGATECH (S.A.R.L.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.